Villes et villages fleuris

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Marché de réhabilitation thermique du bâtiment de l'ancienne mairie - place des Frères BERTIN

Consultation n°2017-03

ASSISTANCE TECHNIQUE A L’EXPLOITATION DU SERVICE PUBLIC DE DISTRIBUTION D’EAU POTABLE

Marché de réhabilitation d'un bâtiment communal - 2 rue du Stade

MAPA CCAS n°2016-01

ORGANISATION ET GESTION DES ACCUEILS DE LOISIRS EDUCATIFS

ET DE LA RESTAURATION SCOLAIRE

Du 1er janvier 2017 au 31 décembre 2020

pdf Règlement de Consultation [ pdf, 138 Ko]

pdfActe d'Engagement [ pdf, 159 Ko]

pdfCahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) [ pdf, 130 Ko]

pdf Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) [ pdf, 260 Ko]

Annexes CCTP :

pdfContrat enfance jeunesse [ pdf, 334 Ko]

pdfConvention de partenariat Quincey 2015-2016 [ pdf, 107 Ko]

Date limite de réception des offres : vendredi 4 novembre 2016 à 12 heures.

Les offres sont à adresser, par voie postale sous pli recommandé avec AR, par voie électronique via le site : www.marchesonline.fr ou remis contre récépissé à l'adresse suivante :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
1 rue des Droits de l’Homme
70000 NOIDANS-Lès-VESOUL

 

L'enveloppe extérieure portera l'indication :


Organisation et gestion des accueils de loisirs éducatifs
et de la restauration scolaire
NE PAS OUVRIR AVANT LA SÉANCE D’OUVERTURE DES PLIS