MAPA n°2018-02
Marché de réhabilitation thermique du bâtiment de l'ancienne mairie - place des Frères BERTIN
Marché n°2016-03
MAPA fournitures n°2016-03
MARCHÉ DE FOURNITURE ET ACHEMINEMENT DE GAZ NATUREL au titre de l’année 2017
Règlement de Consultation [ pdf, 92 Ko]
Acte d'Engagement [ pdf, 68 Ko]
Cahier des charges [ pdf, 93 Ko]
Date limite de réception des offres : lundi 14 novembre 2016 à 12 heures.
Les offres sont à adresser, par voie postale sous pli recommandé avec AR, ou remis contre récépissé, à l'adresse suivante :
MAIRIE DE NOIDANS LES VESOULA l’attention de M. le Maire1 rue des Droits de l’Homme70000 NOIDANS-LES-VESOUL
L'enveloppe extérieure portera l'indication : « MAPA - Offre de fourniture et d’acheminement de gaz naturel »

Consultation n°2017-03
Consultation n°2017-03
ASSISTANCE TECHNIQUE A L’EXPLOITATION DU SERVICE PUBLIC DE DISTRIBUTION D’EAU POTABLE
Mapa CCAS n°2016-01
MAPA CCAS n°2016-01
ORGANISATION ET GESTION DES ACCUEILS DE LOISIRS EDUCATIFS
ET DE LA RESTAURATION SCOLAIRE
Du 1er janvier 2017 au 31 décembre 2020
Règlement de Consultation [ pdf, 138 Ko]
Acte d'Engagement [ pdf, 159 Ko]
Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) [ pdf, 130 Ko]
Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) [ pdf, 260 Ko]
Annexes CCTP :
Contrat enfance jeunesse [ pdf, 334 Ko]
Convention de partenariat Quincey 2015-2016 [ pdf, 107 Ko]
Date limite de réception des offres : vendredi 4 novembre 2016 à 12 heures.
Les offres sont à adresser, par voie postale sous pli recommandé avec AR, par voie électronique via le site : www.marchesonline.fr ou remis contre récépissé à l'adresse suivante :
CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE1 rue des Droits de l’Homme70000 NOIDANS-Lès-VESOUL
L'enveloppe extérieure portera l'indication :
Organisation et gestion des accueils de loisirs éducatifs
et de la restauration scolaire
NE PAS OUVRIR AVANT LA SÉANCE D’OUVERTURE DES PLIS